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RC Pro
L’assurance sans engagement indispensable pour votre entreprise. Soyez protégé en cas de coup dur !
RC Pro Conseil QSSE : l'assurance adaptée aux consultants qualité-santé-sécurité-environnement
En tant que consultant QSSE indépendant, vous évoluez dans un environnement complexe entre audits, réglementations évolutives et exigences clients strictes. L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est cruciale mais ne doit pas être un stress supplémentaire. Ce guide vous explique pourquoi elle est indispensable pour votre activité de conseil, ce qu'elle couvre, ses coûts et comment choisir la bonne assurance pour exercer votre expertise QSSE en toute sérénité.
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Protection RC Pro essentielle pour les consultants QSSE
Votre expertise engage votre responsabilité : Chaque audit de conformité et conseil en sécurité que vous délivrez vous expose juridiquement. Un défaut dans vos préconisations environnementales peut déclencher des sanctions réglementaires chez vos clients et des réclamations substantielles à votre encontre.
L'indépendance a un prix : En tant que consultant autonome, vous ne bénéficiez d'aucune protection institutionnelle. Chaque intervention technique vous expose personnellement aux conséquences financières. La RC Pro devient votre bouclier contre les mises en cause professionnelles.
Vos ressources techniques sont vitales : Instruments de mesure environnementale, logiciels de diagnostic et données sensibles constituent le cœur de votre expertise. Leur indisponibilité ou compromission peut bloquer vos missions critiques.
Votre expertise est unique : En cas d'arrêt d'activité, vos clients ne peuvent suspendre leurs exigences de conformité ISO ou leurs audits réglementaires. La continuité de vos services QSSE conditionne leurs certifications et leur activité.
Quelques exemples
Environ 15 000 € de dommages
Erreur dans un audit de conformité ISO 14001 causant un retard de certification
Environ 85 000€ de dommages
Recommandations de sécurité inadéquates provoquant un accident du travail chez le client
Environ 25 000 € de dommages
Perte de données confidentielles d'évaluation environnementale lors d'une mission
Que couvre une assurance RC Pro pour consultants QSSE ?
Les garanties fondamentales : Une RC Pro conseil QSSE efficace protège contre les dommages causés par vos erreurs professionnelles : audit de conformité erroné, conseil inadapté en sécurité provoquant un incident, négligence dans l'évaluation environnementale entraînant des sanctions réglementaires. Elle inclut les pertes d'exploitation de vos clients, les coûts de mise en conformité d'urgence, et les dommages aux documents sensibles qui vous sont confiés.
Assistance juridique intégrée : Votre RC Pro prend en charge votre défense lors de contentieux techniques avec un client, qu'il s'agisse d'une réclamation suite à un défaut d'audit ayant retardé une certification ou d'un litige contractuel lié à vos prestations de diagnostic environnemental et de conseil en sécurité.
Les limites de couverture : En règle générale, votre RC Pro QSSE ne couvre pas vos équipements propres de mesure (analyseurs, logiciels spécialisés), les défaillances de performance contractuelle (objectifs environnementaux non atteints, délais de conformité dépassés), les interventions sur sites classés sans habilitation requise, ou les manquements volontaires. Les exclusions spécifiques au conseil QSSE comprennent également les missions de décontamination ou les diagnostics techniques réglementaires dépassant votre champ de compétence.
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Ce qui est couvert par notre RC Pro pour consultants QSSE
Erreurs professionnelles
Prise en charge des conséquences de conseil erroné en conformité environnementale ou sécuritaire
Négligence et oublis
Prise en charge de manquement dans l'analyse de risques ou audit qualité.
Dommages aux biens confiés
Prise en charge des coûts suite à la perte ou la dégradation de biens qui vous ont été confiés.
Assistance juridique et frais de défense
Prise en charge les coûts liés à votre défense en cas de règlement à l'amiable ou devant le tribunal.
Qu'est ce qui est exclu ?
Découvrez tout ce qui est inclus / exclu dans votre RC Pro
Combien coûte une assurance RC Pro pour consultants QSSE ?
Le coût d'une assurance RC Pro pour consultant QSSE peut fluctuer selon plusieurs critères spécifiques à votre activité. Chez Insify, nous proposons des tarifs transparents et ajustés à votre profil professionnel.
Fourchettes de prix : Les tarifs varient significativement selon l'assureur, l'étendue des garanties et votre profil de risque. Chez Insify, la RC Pro pour consultants en qualité, santé, sécurité et environnement débute à 11 euros par mois. Et excellente nouvelle : grâce à notre programme de parrainage, elle peut vous revenir encore moins cher !
Facteurs d'influence tarifaire : Plusieurs éléments impactent le prix de votre RC Pro QSSE : votre expérience dans le conseil environnemental, le type de missions que vous réalisez (audit ISO, conseil sécurité, expertise environnementale), votre chiffre d'affaires annuel, la zone géographique de vos interventions, et l'ampleur des garanties sélectionnées.
Exemples concrets : Par exemple, un consultant junior spécialisé en audits qualité avec un CA de 40K€ aura une prime différente d'un expert QSSE expérimenté intervenant sur des sites industriels sensibles avec un CA de 80K€. De même, des garanties étendues incluant la protection juridique renforcée entraîneront un coût supérieur.
RC Pro et Exploitation
RC Pro et Exploitation
Comment souscrire une RC Pro Consultant QSSE facilement ?
Chez Insify, nous savons que votre temps est précieux. C'est pourquoi nous avons simplifié au maximum le processus de souscription de votre RC Pro consultant QSSE.
Étapes clés : En quelques clics, vous pouvez obtenir votre devis et souscrire en ligne. Il vous suffit de renseigner quelques informations sur votre activité et votre véhicule.
Documents requis : Habituellement, vous devrez fournir votre extrait Kbis ou attestation d'activité indépendante, vos diplômes ou certifications en qualité-sécurité-environnement, et éventuellement votre dernière déclaration de chiffre d'affaires. Chez Insify, nous vous accompagnons étape par étape pour constituer votre dossier.
Délai d'obtention de l'attestation : Avec Insify, vous recevez votre attestation d'assurance RC Pro consultant QSSE très rapidement, généralement sous 24h après validation de votre dossier. Vous pouvez ainsi démarrer vos missions en toute conformité sans délai d'attente.
Comment bien choisir votre assurance RC Pro consultant QSSE ?
Critères à comparer :
Les garanties proposées : Vérifiez les plafonds d'indemnisation, notamment pour la responsabilité professionnelle liée aux erreurs conseil et aux négligences d'audit.
Le tarif : Comparez les coûts, mais privilégiez la qualité des garanties adaptées aux spécificités du conseil QSSE.
La franchise : Informez-vous sur le montant qui restera à votre charge en cas de sinistre.
Les exclusions spécifiques : Soyez vigilant quant aux exclusions courantes pour les consultants QSSE telles que les interventions techniques sur site (décontamination, gestion de déchets), les prestations relevant de professions réglementées soumises à obligation d'assurance (diagnostic amiante), les conseils en investissement financier hors champ QSSE, ou les prescriptions d'ordre technique assimilées à de l'ingénierie.
Le service client : Parce que l'assurance intervient souvent dans des moments critiques pour votre activité, privilégiez un assureur facilement accessible, réactif et expert de votre secteur. Comme chez Insify, notre service client est 100 % digital et prêt à vous accompagner rapidement et efficacement en cas de besoin.
Erreurs à éviter : Ne vous focalisez pas uniquement sur le tarif le plus attractif sans analyser l'étendue des garanties.
Plus de 10.000 indépendants nous font confiance
Il y a eu un dérapage dès le début de mon adhésion, j'ai appelé, Aline a constaté le souci, m' a clairement et gentiment fait part des mesures correctives à instaurer, et 1h plus tard tout était réglé. Pas de blabla inutile mais de la gentillesse, de l'efficacité et un suivi !
F
Il y a eu un dérapage dès le début de mon adhésion, j'ai appelé, Aline a constaté le souci, m' a clairement et gentiment fait part des mesures correctives à instaurer, et 1h plus tard tout était réglé. Pas de blabla inutile mais de la gentillesse, de l'efficacité et un suivi !
F
Je tiens à remercier François d'Insify d’avoir défendu une de mes demandes de prise en charge les plus compliquées et les plus délicates. Grâce à lui, l’assureur a fini par accepter ma demande. Merci encore !
J
Je remercie Gaelle pour son attention son investissement et sa réactivité ! Si seulement toutes les entreprises étaient pourvues d’éléments si précieux ! Un grand merci et une bonne continuation !
M
Assurance souscrite sans difficulté, avec une attestation disponible en quelques minutes. Aline a été très réactive et a effectué la modification de mon attestation en moins de 30 minutes.
T
Besoin de plus d'infos ? Découvrez nos articles de blog !
Nos réponses à vos questions sur la RC Pro pour consultant QSSE
Qu'est ce qu'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle ?
La Responsabilité Civile (RC) est une assurance qui vise à protéger votre entreprise contre les répercussions juridiques et financières d'une erreur ou d'un accident, qu'il s'agisse d'un faux pas mineur ou d'une situation plus grave. L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est là pour vous si vous endommagez accidentellement les biens d'une personne, si vous lui infligez des dommages corporels ou si vous lui causez un préjudice dans le cadre de vos activités professionnelles.
Comment souscrire à une RC Pro ?
Vous envisagez de souscrire un contrat d'assurance RC pro ou une RC exploitation ? Vous devez, dans cette hypothèse, faire le bilan des sinistres auxquelles vous pouvez être confronté. Effectivement, ces derniers sont bien différents en fonction du type d'entreprise que vous possédez.
Vous devez, par exemple, savoir que le prix d'une assurance responsabilité civile professionnelle destinée à un auto-entrepreneur est moins élevé que celui destiné à une structure comptant un grand nombre d'employés.
Pensez également à prendre en considération vos contraintes budgétaires. La souscription d'un contrat complet comprenant notamment un volet protection juridique ne représente pas le même niveau de cotisation qu'un contrat un peu plus " basique " qui n'assure que votre entreprise.
Afin de déterminer quel contrat est vraiment adapté à vos besoins, servez-vous d'un comparateur d'assurances qui vous fera économiser un temps précieux en vous faisant parvenir des offres adaptées à votre situation et des formules à différents devis.
Pour faire un choix judicieux parmi les différentes formules d'assurance proposées par le comparateur, il convient de prendre en compte, lors du devis, deux éléments essentiels :
Les plafonds de garantie et les exclusions, dans le but de ne laisser planer aucune incertitude sur les sinistres non couverts ;
Les sommes maximales prises en charge, en vue d'identifier les plus avantageuses.
Qui a besoin d'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle ?
Si vous exercez une profession réglementée, il est probable que l'assurance responsabilité civile professionnelle soit obligatoire dans votre cas. C'est généralement le cas pour les professionnels de la santé, les comptables, les agents immobiliers...
Mais plus généralement, il est important d'être couvert par une assurance responsabilité civile même si vous n'avez pas d'obligations légales.
Si un client pense avoir été mal traité par l'un de vos employés et intente un procès ? Ou si quelqu'un se blesse dans vos locaux et décide de vous poursuivre en justice ? Si une telle situation se produit, elle pourrait non seulement ruiner votre entreprise, mais aussi votre vie.
Avec notre assurance Responsabilité Civile Professionnelle, vous n'avez plus à vous soucier de ce genre de risque. Vous gagnez en sérénité et pouvez vous concentrer sur ce qui est important pour vous : la croissance de votre entreprise !
Mon assurance RC Pro consultant QSSE couvre-t-elle les audits ISO que je réalise ?
Oui, les erreurs d'audit de conformité ISO sont couvertes par votre RC Pro. Cela inclut les retards de certification causés par vos négligences.
Combien de temps pour recevoir mon attestation ?
Avec Insify, vous recevez votre attestation RC Pro sous 24h après validation de votre dossier. Vous pouvez commencer vos missions immédiatement.
Que se passe-t-il si je dépasse mon chiffre d'affaires prévu ?
Contactez-nous dès que possible pour ajuster votre contrat. Le dépassement non déclaré peut compromettre vos garanties.
Existe-t-il une assurance RC Pro pour consultants QSSE pas cher ?
Absolument, Insify vous propose une RC Pro pour consultants QSSE en ligne à partir de seulement 11 € par mois. Assurez-vous dès aujourd'hui et roulez l'esprit tranquille.
Que faire si mon client refuse mes recommandations sécurité puis a un accident ?
Votre RC Pro peut vous couvrir si votre responsabilité est mise en cause. L'important est de documenter vos préconisations et les refus clients.