L'assurance RC Pro sans engagement pour les jardiniers 🪴
Vous aimez votre travail de jardinier, mais vous n'êtes pas à l'abri d'endommager les biens de vos clients ou même de blesser quelqu'un. C'est pourquoi nous avons conçu une offre RC Pro spécialement pour vous. Elle protège votre activité et vous permet d'avoir l'esprit tranquille.
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Ce qui est couvert par notre Responsabilité Civile Professionnelle
Faute, erreur ou omission Prise en charge des coûts suite à une erreur, un défaut d’intervention ou d’une faute non intentionnelle.
Manquements contractuels Prise en charge des coûts suite à un manquement dans l’exécution de vos obligations contractuelles.
Dommages matériels Prise en charge des dommages matériels causés dans le cadre de votre activité.
Dommages corporels Prise en charge des dommages corporels (blessures, décès) liés à vos prestations ou produits.
Dommages aux biens confiés Prise en charge des coûts suite à la perte ou la dégradation de biens qui vous ont été confiés.
Données personnelles Prise en charge des coûts de notifications et d’atteinte à votre réputation suite à une violation de données.
Propriété intellectuelle Prise en charge des coûts liés à l'atteinte non intentionnelle de propriété intellectuelle.
Assistance juridique et frais de défense Prise en charge les coûts liés à votre défense en cas de règlement à l'amiable ou devant le tribunal.
Avec Insify, c’est aussi simple que ça
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Ce que nos clients pensent de nous
"Enfin une plateforme qui est claire et simple d'utilisation. J'ai eu besoin d'une assurance RC Pro pour ma microentreprise. Avec Insify, deux trois clics et voilà, c'est réglé."
"L'expérience avec une INSIFY était parfaite. Et cela sur tous les plans. Je suis très satisfaite."
Nos réponses à vos questions
La Responsabilité Civile (RC) est une assurance qui vise à protéger votre entreprise contre les répercussions juridiques et financières d'une erreur ou d'un accident, qu'il s'agisse d'un faux pas mineur ou d'une situation plus grave. L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est là pour vous si vous endommagez accidentellement les biens d'une personne, si vous lui infligez des dommages corporels ou si vous lui causez un préjudice dans le cadre de vos activités professionnelles.
La Responsabilité Civile Professionnelle - qui est obligatoire pour certaines professions réglementées - couvre les dommages causés par les actions ou les négligences de votre entreprise.
Alors que la Responsabilité Civile Exploitation vous couvre pour les dommages causés à des tiers dans le cadre de la vie quotidienne de votre entreprise - par exemple, si quelqu'un tombe et vous poursuit parce qu'il y a de la glace sur le trottoir devant vos locaux.
Si vous exercez une profession réglementée, il est probable que l'assurance responsabilité civile professionnelle soit obligatoire dans votre cas. C'est généralement le cas pour les professionnels de la santé, les comptables, les agents immobiliers...
Mais plus généralement, il est important d'être couvert par une assurance responsabilité civile même si vous n'avez pas d'obligations légales.
Si un client pense avoir été mal traité par l'un de vos employés et intente un procès ? Ou si quelqu'un se blesse dans vos locaux et décide de vous poursuivre en justice ? Si une telle situation se produit, elle pourrait non seulement ruiner votre entreprise, mais aussi votre vie.
Avec notre assurance Responsabilité Civile Professionnelle, vous n'avez plus à vous soucier de ce genre de risque. Vous gagnez en sérénité et pouvez vous concentrer sur ce qui est important pour vous : la croissance de votre entreprise !
Chez nous, l'assurance RC Pro démarre à 11 € par mois. La plupart des entrepreneurs paient entre 11 et 30 € par mois pour leur responsabilité professionnelle chez Insify.
En plus des garanties incluses dans dans votre contrat Responsabilité Civile Professionnelle, vous pouvez ajouter des garanties complémentaires pour couvrir des besoins spécifiques.
Les garanties suivantes sont disponibles :
1. La Responsabilité Civile Employeur : elle couvre les conséquences pécuniaires que vous pouvez subir en tant qu'employeur, c'est-à-dire les dommages corporels, matériels et/ou immatériels causés à vos employés.
Bon à savoir : cet option inclus la couverture en cas de faute inexcusable qui vous protège si un accident se produit parce que vous n'avez pas pris les mesures nécessaires pour l'éviter.
2. Vols commis par des préposés : elle couvre les conséquences pécuniaires d’un vol commis par l’un de vos employés pendant l’exercice de ses fonctions.
3. Atteinte à l'environnement et préjudice écologique : elles vous couvrent en cas de pollution accidentelle de l'environnement en prenant en charge l'indemnisation des victimes matérielles, corporelles et environnementales ainsi que certains frais de dépollution et de nettoyage.
Parmi les exclusions les plus courantes d'une Responsabilité Civile Professionnelle figurent les dommages intentionnels, les contraventions et amendes, ainsi que les pertes dues à des causes naturelles.
Le details des exclusions se trouvent dans les conditions générales qui accompagnent notre devis.
Notre assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvre les assurés établis en France métropolitaine contre les réclamations dans le monde entier (sauf USA / Canada).
Vous envisagez de souscrire un contrat d'assurance RC pro ou une RC exploitation ? Vous devez, dans cette hypothèse, faire le bilan des sinistres auxquelles vous pouvez être confronté. Effectivement, ces derniers sont bien différents en fonction du type d'entreprise que vous possédez.
Vous devez, par exemple, savoir que le prix d'une assurance responsabilité civile professionnelle destinée à un auto-entrepreneur est moins élevé que celui destiné à une structure comptant un grand nombre d'employés.
Pensez également à prendre en considération vos contraintes budgétaires. La souscription d'un contrat complet comprenant notamment un volet protection juridique ne représente pas le même niveau de cotisation qu'un contrat un peu plus " basique " qui n'assure que votre entreprise.
Afin de déterminer quel contrat est vraiment adapté à vos besoins, servez-vous d'un comparateur d'assurances qui vous fera économiser un temps précieux en vous faisant parvenir des offres adaptées à votre situation et des formules à différents devis.
Pour faire un choix judicieux parmi les différentes formules d'assurance proposées par le comparateur, il convient de prendre en compte, lors du devis, deux éléments essentiels :
Les plafonds de garantie et les exclusions, dans le but de ne laisser planer aucune incertitude sur les sinistres non couverts ;
Les sommes maximales prises en charge, en vue d'identifier les plus avantageuses.
Si vous êtes auto-entrepreneur, la souscription d'un contrat d'assurance RC pro peut être suffisante pour vous couvrir de manière optimale. Mais si vous dirigez une entreprise de taille importante et que cette dernière est en constante progression, vous pourriez, en effet, aller encore plus loin en souscrivant d'autres assurances.
La mutuelle en tant qu'indépendant
Sachez que même en exerçant en tant qu'auto-entrepreneur, vous avez la possibilité de profiter des avantages offerts par une mutuelle pour obtenir un complément de remboursement des dépenses médicales correspondant à vos besoins
L’assurance responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité du dirigeant peut être personnellement engagée en cas d'inobservation de quelques prescriptions légales ou réglementaires, d'une clause statutaire ou de faute grave de gestion.
Bien que vous ayez déjà souscrit une assurance responsabilité professionnelle, une assurance multirisque ou encore une couverture "Fraude", vous ne serez pas pour autant couvert contre les risques Cyber.
L'assurance décennale constitue une couverture obligatoire en termes de responsabilité civile qui permet de couvrir les dommages causés par le professionnel de la construction à son client.
Envie d'en savoir plus ? Consultez notre blog
AssurancesLe comparatif des assurances responsabilité civile professionnelle en 2023
Vous cherchez la meilleure assurance responsabilité civile professionnelle pour votre activité ? Plongez dans notre comparatif des offres sur le marché et faites le choix idéal pour vous et votre entreprise.
AssurancesComment résilier votre assurance responsabilité civile professionnelle en toute simplicité
Vous avez souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle, mais vous souhaitez résilier votre contrat ? Pas de panique, nous vous expliquons tout ce que vous devez savoir pour effectuer cette démarche en toute tranquillité.
AssurancesAssurances professionnelles : un investissement judicieux
En tant qu'entrepreneur vous devez constamment jongler avec de nombreux coûts pour maintenir votre entreprise à flot. Il est donc crucial de trouver des moyens de réduire ces coûts sans compromettre la qualité de votre service.
AssurancesRC professionnelle et RC exploitation : les différences
Pour un entrepreneur, souscrire une assurance responsabilité civile est parfois obligatoire mais toujours recommandé. Mais savez-vous quel type d'assurance correspond le mieux à vos besoins ?
Les situations où les auto-entrepreneurs dans le domaine du jardinage font l'objet de condamnations et de réclamations devant la justice pour des omissions, des négligences ou des fautes commises dans le cadre de leur travail sont de plus en plus fréquentes.
Afin que toute mauvaise surprise soit évitée, il faut penser à la souscription d'une assurance RC pro, qui représente une couverture essentielle pour tout dommage occasionné à des tiers lors de l'exercice de vos fonctions, ce qui protège ainsi votre activité.
Suivez-nous dans la suite du présent article pour en savoir plus sur l'assurance responsabilité civile professionnelle pour jardiniers. Toutes les informations essentielles à connaître y seront décryptées !
Assurance RC Pro pour le métier de jardinier, ce qu’il faut retenir
Les jardiniers paysagistes sont spécialisés dans l'entretien et l'aménagement des espaces verts, des jardins et des pacs. Leur mission consiste à installer les arbustes, les arbres, les plantes et les pelouses, à réaliser des semis, à apporter de l'engrais, ainsi qu'à préparer les sols.
Leur fonction est très étendue,, puisqu'ils sont aussi amenés à réaliser la conception de plans d'aménagement et des esquisses de projets, à entretenir un réseau de contacts avec leur partenaires principaux (horticulteurs, urbanistes, architectes, etc.) ainsi qu'à élaborer des documents administratifs.
Une jardinier paysagiste, en tant que gérant d'une auto-entreprise, est non seulement responsable de sa société, mais aussi de ses locaux, de son matériel, ainsi que de ses salariés.
Peu importe les missions sur lesquelles il s'engage, les risques sont toujours là : beaucoup de préjudices peuvent être causés à autrui dans le cadre de son activité professionnelle.
Plusieurs incidents peuvent engager sa responsabilité : vis-à-vis de ses salariés en tant qu'employeur, par sa faute ou celle d'un de ses employés, des produits défectueux qu'il utilise, ses prestations…
Ce dernier aura pour obligation d'assurer l'indemnisation de ses victimes si sa responsabilité est avérée et remise en cause. Or, si la somme à leur déverser (variant en fonction de l'ampleur et de la nature du sinistre occasionné) est élevée, son entreprise sera mise en péril.
Mieux vaut donc procéder à la souscription d'une assurance RC pro pour éviter d'en arriver là ! Plus de détails dans ce qui suit !
Qu'est-ce qu'une assurance RC pro jardinier paysagiste ? Est-elle obligatoire ?
Les jardiniers paysagistes réalisent, en travaillant pour le compte de clients (collectivités, entreprises ou particuliers), différentes missions lorsqu'ils exercent leur profession.
Dans le but protéger leur activité de tous les risques auxquels elle peut être confrontée, ils se doivent de souscrire à une assurance professionnelle, telle que l'assurance responsabilité civile professionnelle.
Ce type d'assurance, plus couramment qualifié d'assurance RC pro, représente le contrat que toute entreprise digne de cette appellation doit souscrire au minimum, afin d'assurer sa protection, ainsi que celle de ses salariés.
Il faut savoir que l'assurance responsabilité civile professionnelle n'est imposée par la loi que si le jardinier utilise des produits antiparasitaires et phytosanitaires. Elle s'avère, toutefois, très recommandée pour tous les autres.
De plus, la souscription de cette assurance forme une condition pour qu'un jardinier puisse obtenir la certification DAPA (Distributeurs et Applicateurs des Produits Antiparasitaires).
Ainsi, tant les situations potentiellement à risques sont multiples, il paraîtrait assez dur pour un jardinier paysagiste de se passer de cette assurance professionnelle.
Quel est l'intérêt de l'assurance RC pro pour les jardiniers ?
L'existence de l'assurance RC pro est due à une notion de droit que l'on trouve dans le Code civile. Celle-ci stipule que toute personne morale ou physique doit réparation à autrui dans le cas où elle est responsable d'une faute involontaire envers lui.
L'assurance responsabilité civile professionnelle permet donc de proteger le professionnel de tout préjudice qu'il pourrait causer à une personne tierce dans le cadre de sa profession, et ce, quel que soit le lieu de la prestation effectuée ou des activités menées, à l'extérieur ou à l'intérieur de ses locaux.
Aussi, ce type d'assurance représente un gage de sérieux, généralement exigé par le client avant de faire appel aux services d'un jardinier. Faire l'impasse sur celui-ci sera alors une très mauvaise idée.
Il est à noter que le jardinier prendra seul en charge toute conséquence financière de dommage causé à autrui sans cette couverture assurantielle. Il conviendrait alors de considérer cette assurance telle une prévision sur un danger inévitable plutôt qu'un lourd fardeau.
Que couvre l'assurance RC pro pour un jardinier ?
Il faut obligatoirement que l'erreur professionnelle engendrée par le jardinier et subie par une personne tierce soit involontaire, afin que la RC pro l'indemnise, et ce, car les actes volontaires ne relèvent pas des sanctions civiles, mais plutôt pénales.
Trois types de sinistres causés aux tiers sont couverts par l'assurance responsabilité civile professionnelle pour jardiniers paysagistes, à savoir :
Tout dommage immatériel consécutif ou non aux dommages occasionnés lors des travaux de jardinage : un préjudice économique, financier ou moral tel qu'une perte de données confidentielles ;
tout dommage matériel, tel que l'endommagement d'un objet personnel appartenant au client ;
tout dommage corporel, tel que la blessure d'un fournisseur ou un des clients.
Il existe plusieurs situations dans lesquelles la garantie RC pro assure la prise en charge des frais d'indemnisation du sinistre pour le jardinier.
Par exemple, si lors d'un ouvrage, les plans ne sont pas respectés par le paysagiste (une style de revêtement non autorisé ou un muret trop haut), les sanctions engendrées au client pour la non-conformité aux règles d'urbaniste seront à la charge du jardinier et donc couvertes par son assurance.
Aussi, si un client reçoit de l'herbe dans l'œil lors de la tonte du jardin et qu'il doit passer aux urgences, ce sera la RC pro du paysagiste qui prendra en charge les frais occasionnés.
Enfin, si lors de l'élagage d'un arbre par le jardinier, une branche tombe sur le véhicule du voisin et l'endommage gravement, ce sera également son assurance RC pro qui couvrira les frais de réparation.
Autres exemples de dommages indemnisés par une RC pro jardinier paysagiste
Voici d'autres dommages à des personnes tierces dont un jardinier paysagiste peut être tenu responsable et que son assurance RC pro couvrira :
Son client se casse un poignet après avoir chuté sur les outils que le jardinier a laissés au sol ;
après la construction d'un bassin de rétention d'eau, celui-ci est fissuré, ce qui permet d'inonder le garage des voisins ;
après la mise en place d'équipements d'arrosage, le client trouve ses gaines électriques totalement endommagées ;
le jardinier paysagiste, après avoir construit un mur de soutènement, le voit s'affaisser et détériorer la voiture de son client, etc.
Sachez qu'en tant que jardinier, il vous est possible d'ajouter une protection juridique à votre contrat d'assurance RC pro, afin de profiter de la prise en charge des frais de défense et de comparution, ainsi que d'une assistance juridique. Ceci va, certes, augmenter le montant de votre assurance, mais vous sera très bénéfique en cas de litige.
Aussi, vous pouvez ajouter une assurance responsabilité civile exploitation dans le cas où vous désirez bénéficier d'une couverture en dehors de vos activités et prestations de jardinier, c'est-à-dire dans la vie courante de votre entreprise. C'est, d'ailleurs, la seule différence entre la RC pro et la RC exploitation. Si par exemple, vous cassez un vase lorsque vous vous rendez chez votre client pour analyser son terrain, ce ne sera pas votre RC Pro qui paiera les frais d'indemnisation, mais plutôt la RC exploitation.
Quel est le prix annuel d'une RC pro et comment est-il calculé ?
Le coût de la prime de cotisation pour une formule basique d'assurance responsabilité civile professionnelle est en moyenne de 200 € par an pour un jardinier paysagiste. Ce montant est fixé sur la base de plusieurs facteurs :
Le premier paramètre concerne le type de contrat et les garanties ayant été choisis ;
les exclusions de garanties et les plafonds d'indemnisation ;
le niveau de couverture et les franchises ;
les courtiers qui ajoutent de gros frais de courtage. Ceci fera augmenter le prix de l'assurance du simple au double ;
le tarif peut aussi varier d'un assureur à un autre. Effectivement, chaque compagnie d'assurance porteuse du risque appliquera ses propres conditions commerciales et ses propres politiques ;
le chiffre d’affaires de la société : plus la facturation de l'entreprise est élevée, plus le coût de son assurance responsabilité civile professionnelle le sera ;
la taille de l'entreprise va, elle aussi, jouer sur le prix de l'assurance, car un établissement employant plus de 400 personnes va certainement présenter davantage de risques que celui avec seulement 20 employés.
Veillez aussi noter que selon votre activité et vos besoins, vous nécessiterez peut-être des garanties d'assurance plus personnalisées. Ceci vous permettra de profiter de plus de garanties que celles de base, telles que la garantie après la livraison de la prestation, la RC exploitation ou la protection juridique.
Comment souscrire à une RC Pro en tant que jardinier ?
Il est vivement conseillé d'utiliser un comparateur en ligne avant de signer son contrat, et ce, afin d'obtenir un devis personnalisé et sans engagement et souscrire en ligne à une assurance RC Pro pour jardinier paysagiste qui soit parfaitement adaptée à tous vos besoins.
Une telle démarche vous fera non seulement gagner de l'argent, mais également un temps précieux. Effectivement, vous allez avoir, en étudiant le marché de la sorte, différents devis et pourrez ainsi faire le choix de la meilleure offre qui existe.
Il faudra que vous compariez trois devis d'assurance responsabilité civile professionnelle pour jardinier paysagiste au minimum, afin de vous faire une idée plus précise des spécificités de votre prochain contrat.
Vous souhaitez bénéficier d'un accompagnement personnalisé et avoir des conseils ? Il est recommandé de faire appel à un courtier qui vous aidera, sans doute, à faire le meilleur choix. Celui-ci pourra négocier pour vous les conditions de souscriptions grâce au large réseau de partenaires dont il dispose. Les connaissances étendues de cet expert dans le secteur des assurances lui permettront, par ailleurs, de vous livrer une réponse à chaque question que vous vous posez durant tout le processus de souscription, et ce, dans les plus brefs délais.
Sachez que le fait de passer par un courtier spécialiste en assurances ne vous engagera en rien étant donné qu'il ne sera rémunéré que si vous signez une des offres proposées.
Enfin, il peut lui-même se charger, si vous le souhaitez, de faire la comparaison des offres se trouvant sur le marché et en dénicher la meilleure à votre place. Quoi de mieux pour vous faire gagner du temps ?
Autres assurances que la RC pro recommandées pour le métier de jardinier
Afin d'effectuer vos travaux de jardinage en toute sérénité et bénéficier d'une couverture en toutes circonstances, il vous est aussi nécessaire de souscrire à d'autres assurances. Nous vous proposons les assurances qui suivent pour l'exercice de vos fonctions.
La prévoyance
Le tarif de l'assurance prévoyant est de 25 € en moyenne par mois. Elle est fortement conseillée pour tout paysagiste indépendant. Elle vous permettra de percevoir des indemnités journalières en cas d'invalidité ou d'arrêt de travail de longue durée.
Mutuelle
La Mutuelle coûte aux environs de 26 € par mois. Elle est imposée par la loi si le jardinier a des salariés propres à lui et n'est, par contre, pas obligatoire si celui-ci exerce seul. Toutefois, elle demeure grandement recommandée.
Véhicule professionnel
L'assurance véhicule professionnel est indispensable si le jardinier utilise un véhicule de fonction pour assurer ses prestations. Elle est à partir de 45 € par mois et couvre ce dernier en cas de dommages occasionnés lors du déplacement professionnel.
Autres exemples d'assurances auxquelles un jardinier devrait souscrire dans le cadre de son travail
Voici d'autres assurances très utiles pour un jardinier paysagiste.
Protection Juridique
L'assurance Protection Juridique est très conseillée. Elle prend en charge les frais de défense et de comparution dans le cas d'affaires portées devant le tribunal. Elle est en général incluse dans la RC Pro ou dans l'assurance Multirisque professionnelle (mrp).
La multirisque professionnelle ou MRP
La MRP ou garantie d'assurance multirisque professionnelle est à partir de 250 € par an et est exigée par la réglementation dans le cas où le jardinier exerce à son propre compte.
La multirisque assure la couverture de tout sinistre survenu sur les biens professionnels ou les locaux.
Assurance décennale paysagiste
La garantie décennale paysagiste, proposée sur le marché à partir de 900 € par an, est indispensable pour tout artisan exerçant dans le domaine de la construction (paysagistes, plombiers, maçons, menuisiers, etc.) et effectuant des travaux de maçonnerie paysagère.
Les contrats d'assurance décennale protègeront les professionnels de tout dommage survenu sur l’ouvrage jusqu'à 10 ans après avoir livré les travaux.