RC Pro et Multirisque Conseil QSSE : l'assurance adaptée aux consultants qualité-santé-sécurité-environnement

En tant que consultant QSSE indépendant ou dirigeant d'un cabinet de conseil, vous accompagnez vos clients dans la prévention des risques professionnels et la conformité réglementaire. Cette expertise vous expose à des risques spécifiques : erreurs de conseil pouvant entraîner des préjudices financiers pour vos clients, responsabilité en cas de non-conformité suite à vos recommandations, ainsi que des dommages matériels dans vos locaux professionnels (dégât des eaux, incendie, vol). L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle vous protège contre les conséquences de vos conseils, tandis que l'assurance multirisque professionnelle sécurise vos bureaux, équipements en plus de votre responsabilité civile. Ce guide détaille ces deux protections essentielles, leurs couvertures, leurs tarifs et les critères pour exercer votre activité de conseil en toute sérénité.

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Consultant QSSE

Quelles assurances sont indispensables pour les consultants QSSE ?

La Multirisque Professionnelle : protection complète pour votre cabinet

Si vous disposez de bureaux ou d'un local professionnel pour votre activité de conseil QSSE, la Multirisque Professionnelle est indispensable. Elle regroupe trois niveaux de protection en un seul contrat :

  • La Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) : Vous êtes responsable des conséquences de vos missions de conseil lors d'audits de conformité, évaluations des risques, formations en sécurité ou recommandations environnementales. Cette garantie couvre les erreurs de conseil, omissions dans vos rapports d'audit, préconisations inadaptées causant des préjudices financiers, et manquements réglementaires suite à vos recommandations.

  • La protection de vos biens professionnels : Sécurise vos bureaux, équipements informatiques (ordinateurs, imprimantes, terminaux de paiement), mobilier de bureau, et documentation professionnelle contre l'incendie, le dégât des eaux, le vol, le bris de glace et les catastrophes naturelles.

  • La continuité financière: Couvre les frais d'indisponibilité de personne clé, la garantie perte d'exploitation en option suite à un sinistre majeur, et les coûts de réinstallation temporaire si vos locaux deviennent inutilisables.

Pour les consultants QSSE itinérants, travaillant depuis leur domicile ou directement chez leurs clients sans local professionnel dédié, une RC Pro seule suffit pour couvrir votre responsabilité lors de vos prestations de conseil et d'audit.

Consultant QSSE - Deal

Quelques exemples

Audit
Environ 15 000 € de dommages
Erreur dans un audit de conformité ISO 14001 causant un retard de certification
Advice
Environ 85 000€ de dommages
Recommandations de sécurité inadéquates provoquant un accident du travail chez le client
Data Loss
Environ 25 000 € de dommages
Perte de données confidentielles d'évaluation environnementale lors d'une mission

Que couvrent nos assurances pour les consultants QSSE ?

RC Pro conseil QSSE : votre protection de base essentielle

La Responsabilité Civile Professionnelle couvre les conséquences directes de vos missions de conseil : erreurs dans vos audits et évaluations de risques, omissions dans vos rapports de conformité, recommandations inadaptées en matière de sécurité ou d'environnement, défaut de conseil entraînant des sanctions réglementaires pour vos clients. Elle inclut également la prise en charge des frais de défense juridique en cas de mise en cause (hors amendes pénales).

Multirisque Professionnelle : la RC Pro + la protection de vos locaux

La Multirisque inclut toutes les garanties de la RC Pro, et ajoute des protections essentielles si vous possédez un cabinet ou des bureaux :

  • Protection matérielle : Couvre vos locaux professionnels, équipements informatiques (ordinateurs, imprimantes, terminaux de paiement uniquement pour le bris de matériel électronique), mobilier de bureau et archives contre l'incendie, le dégât des eaux, le vol et le bris de glace.

  • Responsabilité Civile Exploitation : Protège contre les dommages causés à des tiers dans le cadre de l'exploitation de vos locaux (chute d'un client, dégât des eaux affectant un voisin).

  • Continuité d'activité : Frais d'indisponibilité de la personne clé (jusqu'à 6 mois), option garantie perte d'exploitation en cas d'interruption d'activité suite à un sinistre avec possibilité de reconstitution dans un délai de 12 mois, et frais de réinstallation temporaire.

Exclusions courantes : Ne sont pas couverts les conseils hors de votre domaine de compétence déclaré, les prestations relevant de professions réglementées sans autorisation, les activités de décontamination ou gestion de déchets dangereux, les actes intentionnels, et les sanctions pénales (seuls les frais de défense sont couverts).

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Audit
Les garanties incluses dans notre offre multirisque professionnelle

Ce qui est couvert

  • icon-broken-glass

    Dommages aux biens

    - Locaux professionnels : bureaux, ateliers, magasins

    - Matériel et équipements : outils, mobilier, informatique

    - Stocks et marchandises : produits finis, matières premières

    - Aménagements : installations spécifiques à votre activité

  • icon-document-search

    Responsabilité civile professionnelle

    - RC exploitation : dommages causés dans le cadre de votre activité

    - RC produits : défauts de vos produits ou prestations après livraison

  • icon-shop

    Perte d'exploitation

    - Perte de marge brute suite à un sinistre garanti

    - Maintien des charges fixes : salaires, loyers, emprunts

    - Frais supplémentaires pour la poursuite de l'activité

  • icon-window

    Protections complémentaires

    - Vol et vandalisme avec effraction

    - Assistance juridique et protection pénale

    - Cyberrisques : atteinte aux données et interruption informatique

  • Qu'est ce qui est exclu ?

    Découvrez tout ce qui est inclus / exclu dans votre assurance multirisque professionnelle

Comment bien choisir votre assurance consultant QSSE ?

Critères à comparer :

  • Les garanties offertes : Vérifiez attentivement les plafonds de remboursement pour les risques professionnels (erreurs de conseil, préjudices financiers causés aux clients, frais de défense juridique) et matériels (équipements informatiques, mobilier, archives). Assurez-vous que l'ensemble de vos activités de conseil QSSE (audits qualité, évaluations sécurité, conseils environnementaux, formations) sont explicitement couvertes.

  • Le prix : Comparez les tarifs entre assureurs, mais privilégiez systématiquement la qualité et l'étendue des garanties adaptées au conseil QSSE. Un tarif attractif peut masquer des exclusions majeures pour votre métier de consultant.

  • La franchise : Renseignez-vous sur le montant restant à votre charge en fonction du type de sinistre : incidents liés à vos conseils professionnels ou dommages matériels dans vos bureaux.

  • Les exclusions : Soyez particulièrement vigilant concernant les exclusions spécifiques au conseil QSSE : activités de décontamination et gestion de déchets dangereux, prescriptions techniques relevant de l'ingénierie, conseils en investissement financier, activités hors de votre domaine de compétence déclaré, diagnostic immobilier. Les sanctions pénales ne sont jamais couvertes, uniquement les frais de défense.

  • Le service client : Un litige avec un client peut survenir à tout moment. Privilégiez une assurance facilement joignable, avec une réelle expertise des métiers du conseil. Chez Insify, notre service client en ligne connaît les spécificités des activités de conseil QSSE pour vous accompagner efficacement en cas de réclamation.

  • Erreurs à éviter : Ne souscrivez pas une assurance généraliste inadaptée aux risques spécifiques du conseil en prévention des risques. Vérifiez que vous disposez d'une protection complète couvrant à la fois votre responsabilité professionnelle de conseil et vos biens matériels professionnels.

Consultant Plant

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En France, l'assurance RC Pro est obligatoire pour certains métiers réglementés. Mais qu'en est-il des autres professions ? Est-ce que souscrire une assurance RC Pro est intéressant pour elles ?

Nos réponses à vos questions sur nos assurances pour les consultants QSSE

Qu'est ce qu'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle ?

La Responsabilité Civile (RC) est une assurance qui vise à protéger votre entreprise contre les répercussions juridiques et financières d'une erreur ou d'un accident, qu'il s'agisse d'un faux pas mineur ou d'une situation plus grave. L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est là pour vous si vous endommagez accidentellement les biens d'une personne, si vous lui infligez des dommages corporels ou si vous lui causez un préjudice dans le cadre de vos activités professionnelles.

La RC Pro est-elle incluse dans la Multirisque Professionnelle ?

Oui, la Responsabilité Civile Professionnelle fait partie intégrante de l'assurance Multirisque Professionnelle. La Multirisque combine trois protections : la RC Pro (qui couvre les dommages causés à vos clients), la protection de vos biens (équipements et locaux), et des garanties de continuité financière. C'est une solution complète pour votre salon de coiffure.

Comment souscrire à une RC Pro ?

Vous envisagez de souscrire un contrat d'assurance RC pro ou une RC exploitation ? Vous devez, dans cette hypothèse, faire le bilan des sinistres auxquelles vous pouvez être confronté. Effectivement, ces derniers sont bien différents en fonction du type d'entreprise que vous possédez.

Vous devez, par exemple, savoir que le prix d'une assurance responsabilité civile professionnelle destinée à un auto-entrepreneur est moins élevé que celui destiné à une structure comptant un grand nombre d'employés.

Pensez également à prendre en considération vos contraintes budgétaires. La souscription d'un contrat complet comprenant notamment un volet protection juridique ne représente pas le même niveau de cotisation qu'un contrat un peu plus " basique " qui n'assure que votre entreprise.

Afin de déterminer quel contrat est vraiment adapté à vos besoins, servez-vous d'un comparateur d'assurances qui vous fera économiser un temps précieux en vous faisant parvenir des offres adaptées à votre situation et des formules à différents devis.

Pour faire un choix judicieux parmi les différentes formules d'assurance proposées par le comparateur, il convient de prendre en compte, lors du devis, deux éléments essentiels :

  • Les plafonds de garantie et les exclusions, dans le but de ne laisser planer aucune incertitude sur les sinistres non couverts ;

  • Les sommes maximales prises en charge, en vue d'identifier les plus avantageuses.

Mon assurance RC Pro consultant QSSE couvre-t-elle les audits ISO que je réalise ?

Oui, les erreurs d'audit de conformité ISO sont couvertes par votre RC Pro. Cela inclut les retards de certification causés par vos négligences.

La RC Pro est-elle incluse dans la Multirisque Professionnelle ?

Oui, la Responsabilité Civile Professionnelle fait partie intégrante de l'assurance Multirisque Professionnelle. La Multirisque combine trois protections : la RC Pro (qui couvre les dommages causés à vos clients), la protection de vos biens (équipements et locaux), et des garanties de continuité financière. C'est une solution complète pour votre salon de coiffure.

Que se passe-t-il si je dépasse mon chiffre d'affaires prévu ?

Contactez-nous dès que possible pour ajuster votre contrat. Le dépassement non déclaré peut compromettre vos garanties.

Existe-t-il une assurance RC Pro pour consultants QSSE pas cher ?

Absolument, Insify vous propose une RC Pro pour consultants QSSE en ligne à partir de seulement 11 € par mois. Assurez-vous dès aujourd'hui et roulez l'esprit tranquille.

Que faire si mon client refuse mes recommandations sécurité puis a un accident ?

Votre RC Pro peut vous couvrir si votre responsabilité est mise en cause. L'important est de documenter vos préconisations et les refus clients.