L'assurance Conseil QSSE, qualité, santé-sécurité et RSE pensée pour les indépendants

La loi n'impose généralement pas d'assurance RC Pro pour cette activité, mais vos clients ou partenaires peuvent vous demander une attestation avant de signer. La RC Pro couvre vos frais de défense et les dommages et intérêts versés à un client qui subit un préjudice à cause de votre conseil ou de votre formation. Vous répondez à quelques questions sur votre activité et vous obtenez un devis en ligne en 2 minutes.

En RC Pro, votre plafond va de 50 000 € à 1 million € par réclamation selon votre chiffre d'affaires, et vous choisissez votre franchise au moment du devis. La RC Exploitation est plafonnée à 5 millions € par année d'assurance. En multirisque, la franchise standard est de 350 € ; certaines garanties ont la leur, comme le vol : 10 % des dommages, avec un minimum de 350 €.

La RC Exploitation répond aux dommages causés à des tiers à l'occasion de votre activité, par exemple une chute dans vos locaux pendant un atelier QSSE. Elle couvre vos frais de défense et les dommages et intérêts versés au tiers (pour compenser ses préjudices : frais médicaux, souffrances endurées, arrêt de travail…). Elle est en option avec la RC Pro et incluse dans la multirisque professionnelle.

Votre couverture repose sur la RC Pro, complétée par la RC Exploitation, qui reste pertinente pour les accidents matériels causés par votre équipement, même hors de vos murs. Sans local professionnel, vous ne souscrivez pas la multirisque, donc ni le local ni son contenu ne sont assurés. Vous gardez la main : vous savez exactement ce que vous avez souscrit.

Oui, si vous disposez d'un local professionnel (bureau, espace de stockage, ou une pièce chez vous à usage professionnel), l'assurance multirisque professionnelle vient compléter votre RC Pro en couvrant le local et son contenu. Elle répond à l'incendie, au dégât des eaux, au vol dans les locaux, au bris de glace, aux dommages électriques ainsi qu'aux émeutes et mouvements populaires.

Votre contrat ne couvre pas le conseil en décontamination, la gestion de déchets, l'audit technique d'impact environnemental et les pesticides. Il laisse aussi de côté le conseil en investissement financier et la gestion de patrimoine, le conseil en fusion et acquisition, la due diligence, la prescription d'ordre technique assimilée à l'ingénierie ou au bureau d'études techniques, ainsi que la réalisation, le suivi et la réception de travaux de bâtiment ou de génie civil. Les activités non déclarées lors de la souscription sont exclues, de même que les prestations relevant de professions réglementées soumises à obligation d'assurance.

Vous pouvez l'ajouter en option : elle vous donne un juriste dédié et prend en charge les frais de défense concernant les litiges avec vos clients, vos fournisseurs ou concernant un achat professionnel. Elle traite vos questions de droit et vos litiges professionnels, et pas vos affaires privées. Vous décidez de l'ajouter ou non au moment du devis.

La perte d'exploitation existe en option. Elle compense votre perte de marge brute à partir de 3 jours d'arrêt et pendant 12 mois au plus, dans les limites de votre contrat. Vous continuez ainsi à faire tourner votre cabinet de conseil le temps de repartir, même en cas d'imprévu.