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RC Pro
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Assurance responsabilité civile professionnelle pour Compositeur de musiques de films
Vous composez à l'image, vous livrez des maquettes, vous enregistrez en studio et vous signez avec des producteurs. La responsabilité civile professionnelle vous permet d'avancer sur ces projets avec une couverture déjà en place pour les dommages que votre activité peut causer à un tiers.
Obtenez votre devis en ligne en 2 minutes et souscrivez directement, sans rendez-vous.
Pourquoi souscrire une RC Pro quand on est Compositeur de musiques de films ?
Composer pour l'image, c'est travailler chez des clients, dans des studios, avec du matériel qui ne vous appartient pas et sur des plannings de production serrés. La RC Pro répond aux dommages que vous pourriez causer à un tiers dans ce cadre, et vous laisse décider de ce que vous acceptez comme projet.
Livrez vos musiques avec une couverture en place. La RC Pro couvre les frais de défense et les dommages et intérêts versés à vos clients ou à des tiers, y compris les dommages purement financiers liés à une erreur dans votre prestation.
Travaillez sur les lieux de tournage et en studio. Dommages corporels et dommages matériels causés à des tiers pendant votre activité entrent dans le champ de la garantie, selon les conditions de votre contrat.
Avancez avec votre équipe. La couverture vaut aussi pour vos employés et pour les réclamations dans le monde entier, hors États-Unis et Canada. Vous déclarez votre activité, vous recevez votre devis en ligne en 2 minutes et votre attestation dès la souscription, prête à être envoyée à une production qui la demande.
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Rapides
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Quelques exemples
Exemples à titre illustratif. L’indemnisation dépend des circonstances exactes du sinistre. Aucun droit ne peut être tiré de ces exemples.
Votre assurance RC Pro avec Insify SmartGuide
Souscrire une assurance peut être rapide. Être sûr d’avoir la bonne couverture, c’est autre chose. Avec Insify SmartGuide, vous ne signez pas un contrat à l’aveugle. Vous posez toutes vos questions, et obtenez des réponses claires, immédiates et personnalisées - avant de souscrire.
Votre ordinateur est-il couvert en cas de vol ?
Quelle franchise choisir ?
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Insify SmartGuide vous guide pas à pas pour comprendre ce qui est couvert, ce qui ne l’est pas, et pourquoi. En quelques clics, vous construisez une assurance vraiment adaptée à votre activité - en toute confiance. Testez Insify SmartGuide. Comprenez votre assurance avant d’en avoir besoin.
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Que couvre la RC Pro d'un Compositeur de musiques de films ?
Que paie la garantie ?
La RC Pro couvre deux choses : les frais de défense et les dommages et intérêts versés aux clients ou aux tiers (pour compenser leurs préjudices : frais médicaux, souffrances endurées, arrêt de travail, pertes financières…). Elle ne rembourse pas directement une facture à la place du tiers.
Dans quelles situations ?
Un tiers blessé pendant une séance d'enregistrement, du matériel abîmé chez un client, une erreur dans la musique livrée qui coûte de l'argent à la production : ce sont les mises en cause que la garantie traite, selon les conditions de votre contrat. La responsabilité liée à vos livraisons reste couverte après la remise de votre travail, au titre de la RC Produits après-livraison.
Qui et où ?
Vos employés sont couverts dans le cadre de votre activité déclarée, et les réclamations sont couvertes dans le monde entier, hors États-Unis et Canada.
Ce qui est couvert
Inclus dans votre assurance RC Pro Compositeur de musiques de films
Compositeur de musiques de films
Dommages corporels
Dommages matériels
Dommages immatériels non consécutifs (dommages purement financiers)
RC Produits après-livraison
Couverture également pour vos employés
Réclamations dans le monde entier (hors États-Unis et Canada)
Principales exclusions
Pornographie / Charme
Prestations relevant de professions réglementées soumises à obligation d'assurance
Prestation de conseil juridique
Agent artistique, Manager d'artiste, Impresario, Editeur musical
Cirque
Agence de presse nationale / Agence de presse mondiale et généraliste
Radio / Web radio / Télé / Web télé d'informations et actualités nationales / Chaîne de télévision nationale
Garanties et exclusions présentées à titre indicatif et non contractuel. Seules les conditions de votre contrat font foi.
Comment choisir votre couverture ?
Par quoi commencer ?
Par la description de votre activité. La responsabilité civile professionnelle est la garantie disponible pour un compositeur de musiques de films : c'est elle qui répond quand un client ou un tiers vous met en cause. Déclarez précisément ce que vous faites, sinon la règle proportionnelle de prime peut s'appliquer (voir Conditions Générales), ce qui réduit le montant pris en charge.
Qu'est-ce qui change d'un profil à l'autre ?
Vos équipes : si vous employez des personnes, indiquez-le, la couverture vaut aussi pour vos employés.
Vos territoires : les réclamations sont couvertes dans le monde entier, hors États-Unis et Canada, ce qui compte si vous travaillez pour des productions internationales.
Vos activités annexes : certaines prestations proches du métier, comme l'édition musicale ou le management d'artiste, ne relèvent pas de ce contrat. Mieux vaut le vérifier avant de signer un projet.
Et ensuite ?
Répondez aux questions du parcours en ligne, comparez ce qui vous est proposé et souscrivez quand vous êtes prêt. Le devis se fait en ligne en 2 minutes.
Protection juridique professionnelle (en option)
La Protection juridique professionnelle vous défend face aux litiges du quotidien que votre RC Pro ne couvre pas : un client qui ne paie pas, un fournisseur qui ne respecte pas le contrat, un salarié qui conteste son licenciement. Un juriste dédié analyse votre dossier, négocie à l'amiable, et prend en charge les frais d'avocat, d'expert et d'huissier si l'affaire passe au tribunal.
Elle inclut :
Litiges commerciaux : impayés clients, conflits fournisseurs, contestations
Litiges en droit du travail : prud'hommes, licenciement contesté
Litiges sur votre bail commercial et votre patrimoine professionnel
Défense pénale du dirigeant et de l'entreprise hors sinistre RC
En option : recouvrement de créances et contentieux fiscaux / URSSAF (à partir du premier salarié ou d'un certain CA)
Disponible uniquement en complément d'un contrat RC Pro ou Multirisque pro Insify, dès 9,31 €/mois.
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Je tiens à remercier François d'Insify d’avoir défendu une de mes demandes de prise en charge les plus compliquées et les plus délicates. Grâce à lui, l’assureur a fini par accepter ma demande. Merci encore !
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Il y a eu un dérapage dès le début de mon adhésion, j'ai appelé, Aline a constaté le souci, m' a clairement et gentiment fait part des mesures correctives à instaurer, et 1h plus tard tout était réglé. Pas de blabla inutile mais de la gentillesse, de l'efficacité et un suivi !
F
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Assurance souscrite sans difficulté, avec une attestation disponible en quelques minutes. Aline a été très réactive et a effectué la modification de mon attestation en moins de 30 minutes.
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Nos réponses à vos questions sur la RC Pro Compositeur de musiques de films
La RC Pro est-elle obligatoire pour un compositeur de musiques de films ?
Pour un compositeur indépendant, la responsabilité civile professionnelle n'est généralement pas imposée par la loi. En pratique, des producteurs, des studios ou des diffuseurs la demandent souvent avant de signer un contrat. C'est aussi ce qui vous permet de répondre à une mise en cause sans avancer seul les frais de défense.
Que couvre exactement la RC Pro ?
Elle couvre deux choses, selon les conditions de votre contrat :
les frais de défense, quand un client ou un tiers engage votre responsabilité ;
les dommages et intérêts versés aux clients ou aux tiers pour compenser leurs préjudices (frais médicaux, arrêt de travail, pertes financières…).
Sont concernés les dommages corporels, les dommages matériels et les dommages immatériels non consécutifs, c'est-à-dire purement financiers.
Mes salariés sont-ils couverts eux aussi ?
Oui, la couverture vaut également pour vos employés dans le cadre de l'activité que vous avez déclarée. Pensez donc à indiquer vos effectifs au moment de la souscription, et à signaler une embauche en cours de contrat.
Suis-je couvert si je travaille pour une production à l'étranger ?
Les réclamations sont couvertes dans le monde entier, hors États-Unis et Canada. Si un projet vous conduit à travailler pour une production nord-américaine, parlez-en avant de signer : ce périmètre est un point important à vérifier.
Et si un dommage apparaît après la livraison de ma musique ?
Votre responsabilité liée à ce que vous avez livré reste couverte au titre de la RC Produits après-livraison, selon les conditions de votre contrat. Concrètement, une mise en cause qui arrive après la remise de votre travail peut être prise en charge.
Quelles activités ce contrat ne couvre-t-il pas ?
Certaines prestations proches du métier sortent du périmètre. Par exemple :
l'activité d'agent artistique, de manager d'artiste, d'impresario ou d'éditeur musical ;
la prestation de conseil juridique ;
les contenus pornographiques ou de charme.
S'y ajoutent des exclusions plus générales, comme les prestations relevant de professions réglementées soumises à obligation d'assurance. La liste complète figure dans les Conditions Générales.
Comment souscrire et obtenir mon attestation ?
Vous répondez aux questions du parcours en ligne et vous obtenez votre devis en ligne en 2 minutes. Après la souscription, votre attestation est disponible immédiatement, prête à être transmise à une production qui la réclame.
Pourquoi déclarer précisément mon activité ?
Parce que votre garantie s'apprécie au regard de l'activité déclarée. Si un sinistre survient sur une activité que vous n'avez pas déclarée, la règle proportionnelle de prime peut s'appliquer (voir Conditions Générales), ce qui réduit le montant pris en charge. Une déclaration à jour vous évite cette mauvaise surprise.