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Assurance Enseignement, Formation & Pédagogie
Animez vos formations, vos cours de soutien ou vos conférences en sachant précisément ce que vous avez souscrit. La responsabilité civile professionnelle (RC Pro) Insify couvre les dommages causés à des tiers par vos services, avec un plafond de 50 000 € à 1 million € par réclamation selon votre chiffre d'affaires. Vous choisissez votre franchise au moment du devis, alors vous décidez de la part de risque que vous gardez.
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Pourquoi assurer votre activité d'Enseignement, Formation & Pédagogie ?
Former, corriger, accompagner un élève ou intervenir chez un client met votre responsabilité en jeu dès que vous travaillez. Voici ce que chaque garantie vous permet de faire, en clair.
RC Pro : elle couvre les frais de défense et les dommages et intérêts versés à vos clients ou à des tiers quand vos prestations leur causent un préjudice, par exemple un support de formation perdu ou une erreur de correction contestée. Le plafond va de 50 000 € à 1 million € par réclamation selon votre chiffre d'affaires.
RC Exploitation : option en RC Pro, inclusion en multirisque. Elle répond des dommages causés à des tiers à l'occasion de votre activité, comme une stagiaire qui chute sur votre matériel pendant un atelier, avec un plafond de 5 millions € par année d'assurance.
Votre local et votre matériel : si vous disposez d'un bureau, d'une salle ou d'une pièce chez vous à usage professionnel, une assurance multirisque professionnelle (MRP) vient compléter votre RC Pro en couvrant le local et son contenu contre l'incendie, le dégât des eaux, le vol dans les locaux ou le bris de glace.
Deux garanties restent en option : la perte d'exploitation, qui compense votre perte de marge brute après un sinistre couvert, et la Protection juridique, avec un juriste dédié et les frais de défense concernant les litiges avec vos clients, vos fournisseurs ou concernant un achat professionnel.
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Quelques exemples
Exemples à titre illustratif. L’indemnisation dépend des circonstances exactes du sinistre. Aucun droit ne peut être tiré de ces exemples.
Votre assurance multirisque professionnelle avec Insify SmartGuide
Souscrire une assurance peut être rapide. Être sûr d’avoir la bonne couverture, c’est autre chose. Avec Insify SmartGuide, vous ne signez pas un contrat à l’aveugle. Vous posez toutes vos questions, et obtenez des réponses claires, immédiates et personnalisées, avant de souscrire.
Votre ordinateur est-il couvert en cas de vol ?
Quelle franchise choisir ?
Êtes-vous protégé en cas de litige avec un client ?
Insify SmartGuide vous guide pas à pas pour comprendre ce qui est couvert, ce qui ne l’est pas, et pourquoi. En quelques clics, vous construisez une assurance vraiment adaptée à votre activité, en toute confiance. Testez Insify SmartGuide. Comprenez votre assurance avant d’en avoir besoin.
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![[FR] - Insify SmartGuide - Mockup](https://images.ctfassets.net/02n7gb7dxyys/1dSL26AVgnhoMKRi44NTSY/47c9a9788e3a513b010079c84367e892/MRP_-_Wave_3_-_Ad_1_-_Square.jpg?fm=webp&q=50&w=760)
Ce que couvre votre assurance Enseignement, Formation & Pédagogie
Vos prestations auprès des élèves, stagiaires et clients
Votre RC Pro prend en charge les frais de défense et les dommages et intérêts versés aux clients ou aux tiers (pour compenser leurs préjudices : frais engagés, perte subie, préjudice matériel) lorsque votre service leur cause un dommage. Elle paie au maximum de 50 000 € à 1 million € par réclamation selon votre chiffre d'affaires, le palier étant fixé à la souscription.
Les accidents qui arrivent pendant votre activité
La RC Exploitation, en option en RC Pro et incluse en multirisque, répond des dommages causés à des tiers à l'occasion de votre activité : un participant qui se blesse en trébuchant sur votre vidéoprojecteur, un ordinateur renversé chez un client. Le plafond est de 5 millions € par année d'assurance.
Votre local et vos équipements
Votre couverture repose sur la RC Pro ; si vous disposez d'un local, la multirisque professionnelle y ajoute la protection du local et du matériel : bureau, salle de formation, espace de stockage ou pièce chez vous qui a un usage professionnel. En multirisque, la franchise standard est de 350 € ; certaines garanties ont la leur, comme le vol : 10 % des dommages, minimum 350 €.
Deux garanties en option
En option, la perte d'exploitation compense votre perte de marge brute après un sinistre couvert, à partir de 3 jours d'arrêt et pour 12 mois au plus, dans les limites de votre contrat. En option également, la Protection juridique vous donne un juriste dédié et les frais de défense concernant les litiges avec vos clients, vos fournisseurs ou concernant un achat professionnel.
Ce qui est couvert
Inclus dans votre assurance multirisque Enseignement, Formation & Pédagogie
Dommages aux biens : incendie et dégâts des eaux
Dommages aux biens : vol dans les locaux et bris de glace
Dommages aux biens : dommages électriques, émeutes et mouvements populaires
Responsabilités civiles : RC Exploitation (accidents sur le lieu de travail)
Responsabilités civiles : RC Employeur (faute inexcusable)
Responsabilités civiles : atteinte accidentelle à l'environnement
Principales exclusions
Faute intentionnelle et actes de malveillance de l'assuré
Activités non déclarées lors de la souscription
Bris de machine (généralement couvert par la garantie constructeur)
Usure normale et vices propres des biens assurés
Défaut d'entretien des équipements et installations
Local inoccupé pendant plus de 45 jours consécutifs.
Garanties et exclusions présentées à titre indicatif et non contractuel. Seules les conditions de votre contrat font foi.
Protection juridique professionnelle (en option)
La Protection juridique professionnelle vous défend face aux litiges du quotidien que votre RC Pro ne couvre pas : un client qui ne paie pas, un fournisseur qui ne respecte pas le contrat, un salarié qui conteste son licenciement. Un juriste dédié analyse votre dossier, négocie à l'amiable, et prend en charge les frais d'avocat, d'expert et d'huissier si l'affaire passe au tribunal.
Elle inclut :
Litiges commerciaux : impayés clients, conflits fournisseurs, contestations
Litiges en droit du travail : prud'hommes, licenciement contesté
Litiges sur votre bail commercial et votre patrimoine professionnel
Défense pénale du dirigeant et de l'entreprise hors sinistre RC
En option : recouvrement de créances et contentieux fiscaux / URSSAF (à partir du premier salarié ou d'un certain CA)
Disponible uniquement en complément d'un contrat RC Pro ou Multirisque pro Insify, dès 9,31€/mois.
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Comment choisir votre formule ?
Le choix tient en une question : avez-vous un local professionnel et du matériel à couvrir, ou seulement vos prestations ?
RC Pro seule : elle convient si vous intervenez chez vos clients, en visioconférence ou dans des installations mises à votre disposition. Vous choisissez votre plafond, de 50 000 € à 1 million € par réclamation selon votre chiffre d'affaires, ainsi que votre niveau de franchise au moment du devis. La RC Exploitation reste pertinente même hors de vos murs, pour les accidents matériels causés par votre équipement.
Multirisque professionnelle : elle vient compléter votre RC Pro si vous avez un bureau, une salle de formation, un espace de stockage ou une pièce chez vous à usage professionnel. Elle inclut la RC Exploitation, la RC Employeur et l'atteinte accidentelle à l'environnement, et sa franchise standard est de 350 €, certaines garanties ayant la leur.
Les options : la perte d'exploitation pour compenser votre perte de marge brute après un sinistre couvert, et la Protection juridique pour vos questions de droit ou vos litiges professionnels avec vos clients, vos fournisseurs ou concernant un achat professionnel.
La loi n'impose généralement pas d'assurance RC Pro pour cette activité, mais vos clients ou partenaires peuvent vous demander une attestation. Comparez les deux formules dans le devis en ligne, en 2 minutes, et retenez celle qui correspond à ce que vous exercez. Une activité non déclarée à la souscription reste exclue : déclarez tout ce que vous faites.
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Je tiens à remercier François d'Insify d’avoir défendu une de mes demandes de prise en charge les plus compliquées et les plus délicates. Grâce à lui, l’assureur a fini par accepter ma demande. Merci encore !
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Il y a eu un dérapage dès le début de mon adhésion, j'ai appelé, Aline a constaté le souci, m'a clairement et gentiment fait part des mesures correctives à instaurer, et 1h plus tard tout était réglé. Pas de blabla inutile mais de la gentillesse, de l'efficacité et un suivi !
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Nos réponses à vos questions sur nos assurances Enseignement, Formation & Pédagogie
Quelles assurances puis-je souscrire pour mon activité d'enseignement, formation et pédagogie ?
Vous partez de la responsabilité civile professionnelle (RC Pro) : elle répond des dommages causés à des tiers par vos services. Si vous disposez d'un local, l'assurance multirisque professionnelle vient compléter votre RC Pro en couvrant le local et le matériel que vous y utilisez. Vous faites votre devis en ligne en 2 minutes et vous choisissez ce que vous souscrivez.
Quels plafonds et quelle franchise s'appliquent ?
En RC Pro, le plafond va de 50 000 € à 1 million € par réclamation selon votre chiffre d'affaires. La RC Exploitation est couverte jusqu'à 5 millions € par année d'assurance. En multirisque, la franchise standard est de 350 € ; certaines garanties ont la leur, comme le vol : 10 % des dommages, minimum 350 €. En RC Pro seule, vous choisissez votre franchise au moment du devis.
La RC Pro est-elle obligatoire pour cette activité ?
La loi n'impose généralement pas d'assurance RC Pro pour cette activité, mais vos clients ou partenaires peuvent vous demander une attestation. Beaucoup de formateurs et de pédagogues la souscrivent pour pouvoir signer une mission sans attendre. Vous obtenez votre attestation dès la souscription.
J'interviens chez mes clients, sans local : que puis-je souscrire ?
Sans local, la RC Pro complétée par la RC Exploitation peut suffire : la RC Exploitation reste pertinente pour les accidents matériels causés par votre équipement, même hors de vos murs. Elle est en option en RC Pro et incluse en multirisque. Sans local professionnel, la multirisque ne s'applique pas, puisqu'il n'y a ni local ni contenu à couvrir.
Mon local et mon matériel pédagogique sont-ils couverts ?
Avec l'assurance multirisque professionnelle, vous couvrez votre local et son contenu contre l'incendie, les dégâts des eaux, le vol dans les locaux, le bris de glace, les dommages électriques, les émeutes et les mouvements populaires. Elle vaut pour le local que vous déclarez : un bureau, une salle que vous louez ou une pièce chez vous qui a un usage professionnel. Pour le vol, le plafond par sinistre correspond à la moitié de la valeur de votre contenu, avec au plus 3 sinistres par année d'assurance.
Et si je dois arrêter mon activité après un sinistre dans mon local ?
La perte d'exploitation existe en option. Elle compense la perte de marge brute causée par l'arrêt, dans les limites de votre contrat, à partir de 3 jours d'arrêt et pour 12 mois au plus. Vous décidez de l'ajouter ou non au moment du devis.
Comment fonctionne la protection juridique ?
La protection juridique est une option. Son périmètre : juriste dédié et frais de défense concernant les litiges avec vos clients, fournisseurs ou concernant un achat professionnel. Elle traite vos questions de droit ou vos litiges professionnels, et son seuil d'intervention est de 0 € à l'amiable ; en recours judiciaire, il peut être de 1 000 € selon la formule.
Qu'est-ce que le contrat ne couvre pas ?
Quelques exclusions à connaître avant de souscrire :
Faute intentionnelle et actes de malveillance de l'assuré.
Activités non déclarées lors de la souscription : déclarez chacune de vos activités au devis.
Usure normale et vices propres des biens assurés, défaut d'entretien des équipements et installations.
Bris de machine, généralement couvert par la garantie constructeur.
Local inoccupé pendant plus de 45 jours consécutifs.