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RC Pro
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Assurance responsabilité civile professionnelle pour Metteur en scène / Réalisateur
Vous préparez un tournage, vous dirigez une équipe, vous livrez à un client : la RC Pro vous permet d'avancer avec votre responsabilité déjà couverte. Insify vous propose une responsabilité civile professionnelle pensée pour les métiers de la réalisation, souscrite en ligne, sans dossier à monter.
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Pourquoi une RC Pro quand on est Metteur en scène / Réalisateur ?
Un plateau réunit une équipe, du matériel et des lieux qui ne vous appartiennent pas. La RC Pro répond aux dommages que votre activité peut causer à des tiers, pour que vous gardiez la main sur votre calendrier et sur vos relations clients.
Tournez chez vos clients et en extérieur avec une couverture qui suit votre activité, en France comme à l'étranger (hors États-Unis et Canada), selon les conditions de votre contrat.
Rassurez producteurs et prestataires : une attestation de RC Pro est souvent demandée avant de signer un contrat de réalisation ou de réserver un décor.
Restez aux commandes si un client vous met en cause : la RC Pro couvre les frais de défense et les dommages et intérêts versés aux clients ou aux tiers, dans la limite des conditions de votre contrat. Vos employés sont également couverts pour les dommages causés dans le cadre de votre activité.
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Quelques exemples
Exemples à titre illustratif. L’indemnisation dépend des circonstances exactes du sinistre. Aucun droit ne peut être tiré de ces exemples.
Votre assurance RC Pro avec Insify SmartGuide
Souscrire une assurance peut être rapide. Être sûr d’avoir la bonne couverture, c’est autre chose. Avec Insify SmartGuide, vous ne signez pas un contrat à l’aveugle. Vous posez toutes vos questions, et obtenez des réponses claires, immédiates et personnalisées - avant de souscrire.
Votre ordinateur est-il couvert en cas de vol ?
Quelle franchise choisir ?
Êtes-vous protégé en cas de litige avec un client ?
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Ce que couvre la RC Pro d'un Metteur en scène / Réalisateur
La RC Pro intervient quand un tiers vous reproche un dommage lié à votre activité de réalisation. Elle couvre deux choses : les frais de défense et les dommages et intérêts versés aux clients ou aux tiers (pour compenser leurs préjudices : frais médicaux, souffrances endurées, arrêt de travail, pertes financières…).
Cela vaut pour les dommages matériels causés sur un lieu de tournage, pour les atteintes corporelles subies par un tiers pendant votre production, et pour les préjudices purement financiers que votre prestation peut entraîner chez un client. Les réclamations sont couvertes dans le monde entier, hors États-Unis et Canada.
Vos employés bénéficient de la même couverture pour les dommages causés dans le cadre de votre activité. Le détail des garanties, des plafonds et des exclusions figure dans les Conditions Générales et l'IPID.
Ce qui est couvert
Inclus dans votre assurance RC Pro Metteur en scène / Réalisateur
Metteur en scène / Réalisateur
Dommages corporels
Dommages matériels
Dommages immatériels non consécutifs (dommages purement financiers)
RC Produits après-livraison
Couverture également pour vos employés
Réclamations dans le monde entier (hors États-Unis et Canada)
Principales exclusions
Pornographie / Charme
Prestations relevant de professions réglementées soumises à obligation d'assurance
Prestation de conseil juridique
Agent artistique, Manager d'artiste, Impresario, Editeur musical
Cirque
Agence de presse nationale / Agence de presse mondiale et généraliste
Radio / Web radio / Télé / Web télé d'informations et actualités nationales / Chaîne de télévision nationale
Garanties et exclusions présentées à titre indicatif et non contractuel. Seules les conditions de votre contrat font foi.
Comment choisir votre RC Pro de Metteur en scène / Réalisateur ?
Tout part de ce que vous faites réellement sur vos projets. Plus votre déclaration est fidèle, plus votre couverture correspond à vos tournages.
Que faut-il déclarer ?
Déclarez votre activité de réalisation telle que vous l'exercez : fiction, documentaire, clip, film institutionnel, direction d'acteurs, captation. Si vous employez des personnes ou si vous travaillez avec des équipes régulières, comptez-les au moment du devis, car la couverture s'étend à vos employés.
Et si je tourne à l'étranger ?
Indiquez les pays où vous tournez. Les réclamations sont couvertes dans le monde entier, hors États-Unis et Canada, selon les conditions de votre contrat.
Et si mon activité change en cours d'année ?
Signalez-nous toute évolution (nouveau type de production, nouveaux pays de tournage, embauches). À défaut, la règle proportionnelle de prime peut s'appliquer (voir Conditions Générales), ce qui réduit le montant pris en charge.
Un doute sur votre situation ? Lancez le devis en ligne en 2 minutes : les questions vous guident, et notre équipe reste joignable avant de souscrire.
Protection juridique professionnelle (en option)
La Protection juridique professionnelle vous défend face aux litiges du quotidien que votre RC Pro ne couvre pas : un client qui ne paie pas, un fournisseur qui ne respecte pas le contrat, un salarié qui conteste son licenciement. Un juriste dédié analyse votre dossier, négocie à l'amiable, et prend en charge les frais d'avocat, d'expert et d'huissier si l'affaire passe au tribunal.
Elle inclut :
Litiges commerciaux : impayés clients, conflits fournisseurs, contestations
Litiges en droit du travail : prud'hommes, licenciement contesté
Litiges sur votre bail commercial et votre patrimoine professionnel
Défense pénale du dirigeant et de l'entreprise hors sinistre RC
En option : recouvrement de créances et contentieux fiscaux / URSSAF (à partir du premier salarié ou d'un certain CA)
Disponible uniquement en complément d'un contrat RC Pro ou Multirisque pro Insify, dès 9,31 €/mois.
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Il y a eu un dérapage dès le début de mon adhésion, j'ai appelé, Aline a constaté le souci, m' a clairement et gentiment fait part des mesures correctives à instaurer, et 1h plus tard tout était réglé. Pas de blabla inutile mais de la gentillesse, de l'efficacité et un suivi !
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Nos réponses à vos questions sur la RC Pro Metteur en scène / Réalisateur
La RC Pro est-elle obligatoire pour un metteur en scène ou un réalisateur ?
Pour un réalisateur indépendant, la responsabilité civile professionnelle n'est généralement pas imposée par la loi. En pratique, elle est souvent demandée par les clients et les producteurs avant la signature d'un contrat, et une attestation suffit à débloquer le dossier.
Que couvre exactement la RC Pro ?
La RC Pro couvre les frais de défense et les dommages et intérêts versés aux clients ou aux tiers (pour compenser leurs préjudices : frais médicaux, souffrances endurées, arrêt de travail, pertes financières…). Elle intervient quand votre activité de réalisation est mise en cause, selon les conditions de votre contrat.
Les dommages causés au matériel ou au décor d'un client sont-ils concernés ?
Oui, les dommages matériels causés à des tiers dans le cadre de votre activité entrent dans le champ de la RC Pro, dans la limite des plafonds de votre contrat. Le contrat couvre aussi les atteintes corporelles subies par un tiers pendant votre production.
Et si mon client me réclame une perte financière sans dommage matériel ?
Les préjudices purement financiers, c'est-à-dire les dommages immatériels non consécutifs, font partie du champ de la RC Pro. Un client qui perd un budget de diffusion à cause d'une erreur de votre part peut donc engager votre responsabilité, et la RC Pro répond dans les conditions prévues au contrat.
Mes employés sont-ils couverts pendant le tournage ?
Oui, la couverture s'étend à vos employés pour les dommages qu'ils causent à des tiers dans le cadre de votre activité. Pensez à les déclarer au moment du devis pour que votre contrat corresponde à la taille réelle de votre équipe.
Suis-je couvert quand je tourne à l'étranger ?
Les réclamations sont couvertes dans le monde entier, hors États-Unis et Canada, selon les conditions de votre contrat. Si un projet vous emmène sur un nouveau territoire, signalez-le avant le tournage pour que votre couverture reste alignée sur votre activité.
Y a-t-il des prestations qui restent en dehors du contrat ?
Oui. Certaines prestations sortent du périmètre, par exemple le conseil juridique ou les activités relevant de professions réglementées soumises à une obligation d'assurance. La liste des exclusions figure dans les Conditions Générales et dans l'IPID, à lire avant de souscrire.
Combien de temps faut-il pour être assuré et que se passe-t-il si mon activité évolue ?
Vous faites votre devis en ligne en 2 minutes et vous recevez votre attestation dès la souscription. Si votre activité change en cours d'année (nouveau type de production, embauches, nouveaux pays de tournage), dites-le nous : sans mise à jour, la règle proportionnelle de prime peut s'appliquer (voir Conditions Générales), ce qui réduit le montant pris en charge.